Mentions légales

Ce site est la propriété du Groupe Énergies Renouvelables Environnement et Solidarités (GERES). Le GERES est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et régulièrement déclarée en Préfecture des Bouches-du-Rhône (réf. W133000646, anciennement 0133009443).

Siège social
Association GERES, 2 cours Foch, 13400 Aubagne, France.
Tél : +33/0 4 42 18 55 88
Fax : +33/0 4 42 03 01 56

Directeur de la publication : M. Alain Guinebault, en qualité de Délégué Général du GERES.
Contact technique concernant d’éventuels disfonctionnements : M. Thomas Mansouri, en qualité de responsable NTIC au GERES.
Tél : + 33/4 4 42 18 55 88 – contact@geres.eu

Hébergeur :
société OVH,
SAS enregistrée au RCS Roubaix–Tourcoing 424 761 419 00011 – code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Contenus et droits de propriété
Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif. Nous mettons tout en œuvre pour proposer ces informations mais ne saurions en garantir l’exactitude, l’actualité ou la disponibilité.
L’utilisateur est réputé utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et à des fins personnelles. Si certains accès sont restreints par un mot de passe, l’utilisateur est tenu de ne pas le communiquer à un tiers. Seuls les éditeurs et les administrateurs sont habilités à transmettre des autorisations d’accès.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont limités, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. La diffusion intégrale ou partielle des contenus de ce site, sur des médias privés ou publics, sans accord de l’éditeur, est interdite.
Toute utilisation d’informations issues du présent site doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de son propriétaire.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur ce site  doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de son propriétaire.
Les partenaires mentionnés sur ce site ainsi que les utilisateurs enregistrés bénéficient d’un droit d’accès, et rectification ou de suppression des informations les concernant.